MENTIONS LÉGALES DU SITE
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Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site MESENCORE© les présentes mentions légales.
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La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site MESENCORE© est édité par :
ayant son siège social à l’adresse suivante : 832 722 896 R.C.S. ANNECY.
, et immatriculée au numéro suivant :Téléphone : +33 (0)6 84 08 73 86
Adresse e-mail : contact@mesencore.com
ci après » l’Éditeur »
Le Directeur de publication est :
Cédric Pelegrin
Adresse e-mail de contact : contact@mesencore.com
ci après » le Directeur de publication »
Le site MESENCORE© est hébergé par :
dont le siège est situé à l’adresse suivante :
Téléphone : +33 4 50 24 55 07
Adresse e-mail : info@alpclic.fr.
ci après » l’Hébergeur »
Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site MESENCORE©.
ci après les » Utilisateurs »
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous
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ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES
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ARTICLE 5 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : webmaster@alpclic.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.